Une licence d'utilisation non-commerciale dédiée aux particuliers et aux associations à but non-lucratif est disponible sous la forme d'abonnement annuel.
L'acquisition de cette licence permet de télécharger les images durant une période de un an, sans limitation de quantité, et de les utiliser sans limitation de durée, avec mention du nom de l'auteur et de l'adresse de son site Internet, sur un site web associatif ou personnel.
Les images téléchargeables avec l'acquisition de cette licence correspondent aux version "web" présentées sur ce site, mais non-estampillées (dimension inférieure à 650 pixels, résolution de 72dpi, format Jpeg). L'acquisition des version haute résolution reste réservée aux utilisation professionnelles.
COUT DE LA LICENCE
Le coût de la licence d'utilisation non-commerciale dédiée aux particuliers et aux associations à but non-lucratif est de 29,90 euros/an.
DUREE DU SERVICE
L'acquisition de cette licence permet de télécharger les images durant une période de un an, sans limitation de durée d'utilisation des images téléchargées (pour un site internet et un seul par licence).
DUREE D'UTILISATION DES IMAGES
L'utilisation des images téléchargées est illimitée dans le temps pour l'utilisation prévue par la présente licence d'utilisation.
RESTRICTIONS
La redistribution des photographies numériques téléchargées, par quelque moyen que se soit, est strictement interdite et leur usage doit rester confiné à un cadre non-lucratif (association Loi 1901, associations informelles, sites personnels).
Le nom de l'auteur de la photographie et un lien hypertexte pointant vers son site Internet doivent être visibles à proximité de l'image et de manière lisible. Il s'agit d'une obligation imposée par l'acquisition de cette licence, cette obligation permanente doit être respectée sans aucune limitation de durée et sa violation invaliderais immédiatement tout droit d'utilisation et suspendrais tout téléchargement, sans préavis.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
L'acquisition de cette licence ne prend nullement en charge l'acquisition d'éventuels droits de reproduction tiers (par exemple dans le cas d'une photographie architecture montrant l'immeuble d'un architecte célèbre, ou une image montrant un logo de société). Pour plus d'information sur de tels cas de figure, veuillez cliquer ici.
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